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Reprogrammation moteur & Assurance ?


Quel impact sur la garantie constructeur ?

Vous l’aurez compris, cette opération consistant à modifier le moteur va avoir des conséquences. Si la garantie du constructeur n’est plus valide, alors la reprogrammation du moteur visant une augmentation de la puissance, une baisse de la consommation ou une modification du moteur essence pour passer à l’éthanol n’aura pas d’incidence.

En revanche, réaliser cette opération de modification du calculateur moteur pendant la garantie constructeur va tout changer. Les constructeurs n’assurent aucune prise en charge dès lors que dès la reprogrammation engendre une modification importante des caractéristiques de la voiture. Toutefois, la modification flex fuel, consistant à passer à l’éthanol avec un boîtier, n’est pas visible de suite et peut ne pas impacter la garantie constructeur.


Quid de l’homologation de la voiture reprogrammée ?

Le code la route définit les règles en matière de reprogrammation moteur.

Selon l’article R321-16 : « Tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception. Le propriétaire du véhicule ou de l’élément de véhicule doit demander cette nouvelle réception au préfet. Le ministre chargé des transports définit par arrêté les transformations notables rendant nécessaire une nouvelle réception. »

Selon l’article R322-8 : « Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu’il s’agisse d’une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d’immatriculation, nécessite la modification de celui-ci. Pour maintenir la validité du certificat d’immatriculation, le propriétaire doit adresser au ministre de l’Intérieur, par voie électronique, une déclaration dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire peut circuler à titre provisoire, pendant une période d’un mois à compter de la date de la déclaration, sous couvert d’un certificat provisoire d’immatriculation. »

En clair, vous devez demander à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) une réception à titre isolé. Une visite technique du véhicule (passage au banc, etc.) permet de déterminer les nouvelles caractéristiques et leur conformité pourconfirmer l’homologation et apporter les modifications nécessaires sur la carte grise. Un récépissé vous est fourni si aucun problème n’est soulevé afin de réaliser les démarches à l’immatriculation ou à l’édition d’un nouveau certificat d’immatriculation.


Doit-on prévenir la compagnie d’assurance auto après une reprogrammation ?

La compagnie d’assurance assure un risque qu’elle doit maîtriser. Un gain de puissance, par exemple, doit être indiqué dans la mesure où c’est une information prise en compte au moment de déterminer le montant de la prime d’assurance. La puissance du moteur réelle est différente de la puissance indiquée sur la carte grise.

Toute optimalisation moteur doit être indiquée à votre assureur si vous souhaitez rouler en toute sérénité. En effet, en cas de sinistre, si le garagiste détecte une gestion moteur différente de la gestion initiale et informe votre compagnie d’assurance, cette dernière peut refuser de vous indemniser, même si vous aviez bien souscrit les garanties nécessaires.


Reprogrammation de moteur : le contrat d’assurance auto doit-il est modifié ?

Votre contrat d’assurance auto peut être impacté par votre opération de reprogrammation moteur. S’il ne s’agit pas d’une opération de tuning modifiant l’échappement, le turbocompresseur, les suspensions, les freins, etc., l’offre d’assurance va être différente.

Si la reprog a pour vocation l’économie de carburant avec un boîtier électronique, cela impacte les informations initiales du contrat d’assurance (lors de la souscription d’un contrat d’assurance voiture, vous devez indiquer votre motorisation : essence et diesel, bioéthanol, électrique, hybride). S’il s’agit d’augmenter la puissance du moteur, là encore cela modifie les conditions de base.

De ce fait, les offres d’assurance peuvent être différentes et votre assureur peut faire un avenant au contrat afin de modifier les conditions et le montant de la prime d’assurance.

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